Copyright, notice of intellectual and industrial property
La présentation et le contenu de ce site sont intégralement protégés par la réglementation relative à la protection des droits de propriété intellectuelle et industrielle. Les informations, textes, images ou graphiques ne peuvent être utilisés qu'à titre strictement personnel et dans un but non commercial. Toute forme de reproduction, de modification, de transmission, d'attribution de licence ou de publication de tout ou partie de ce matériel, à quelque fin que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de DEVANLAY, sauf pour être visionné.
Marques déposées
Toutes les marques déposées, logos et marques distinctives de services qui figurent sur ce site sont la propriété exclusive de DEVANLAY ou de tiers. Il est interdit de les utiliser, de les télécharger de manière définitive, de les reproduire ou de les diffuser de quelque manière que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de DEVANLAY, le cas échéant, des tiers concernés.